TRAITÉ DU CONTRAT DE MARIAGE et des droits respectifs des époux; par MM. RODIÈRE, professeur à la Faculté de droit de Toulouse, et Paul PONT, conseiller à la Cour de cassation. 2e édition. 3 vol. in-8. Prix, 27 fr. Le premier volume est en vente au prix de 9 fr. RÉPERTOIRE GÉNÉRAL DE L'ENREGISTREMENT - Ou Nouveau Dictionnaire des droits d'enregistrement, de transcription, de timbre, de greffe, et des contraventions dont la répression est confiée à l'Administration de l'Enregistrement. 3 vol. in-40 à deux colonnes, contenant la matière de 30 vol. in-8 ordinaires, par M. D. GARNIER, député au Corps législatif, ancien employé supérieur de l'Enregistrement et des Domaines. 20e tirage, 4e édition, mise au courant de la jurisprudence jusqu'au 1er janvier 1857. Prix, 42 fr.; franco, 47 fr. Moyennant ce prix, on reçoit gratuitement l'année courante du Répertoire périodique, journal qui fait suite au Répertoire alphabétique et qui le complète. Les années 1857 à 1863 inclusivement dudit Répertoire se vendent au prix de 7 fr. l'une. Les années 1864 à 1866 coûtent 10 fr. chacune. Ensemble, 79 fr. Prix, 12 fr., payables d'avance. Abonnement annuel. L'Administration aura toujours, à la disposition des demandeurs, des exemplaires, reliés avec soin, du Répertoire alphabétique et du Répertoire périodique. Prix des reliures: Répertoire général, 3 vol. in-40 réunis en 2 vol., demi-chagrin, 7 fr. Répertoire périodique, deux années en un volume, jusqu'en 1864 inclusivement, demi-chagrin, 2 fr. le volume, 1865 et 1866 séparement. DICTIONNAIRE DE COMPTABILITÉ, MANUTENTION ET PROCÉDURE A L'USAGE DES AGENTS DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE, ET DES CONSERVATEURS DES HYPOTHEQUES; par Charles GERAUD, Sous-chef à la Direction générale de l'enregistrement et du timbre. 3 vol. in-4o, contenant la matière d'environ 15 vol. in-8. - - PRIX DE LA SOUSCRIPTION: 30 fr., payables par fraction de 10 fr. à la réception de chaque volume. « L'ouvrage de M. Géraud se présente dans des conditions qui en assurent infailliblement le » succès. Il y a lougtemps, en effet, que les employés de l'Enregistrement cherchent autour >> d'eux un guide qui vienne diriger leurs pas dans les sentiers multiples de la réglementation » qui les enserre de toute part. » A ce titre, l'ouvrage dont il s'agit remplit une véritable lacune, et les précédents de M. Gé>> raud sont un sûr garant du soin qu'il a apporté à la création de son nouveau livre : intelligente » rédaction, méthode irréprochable, telles sont les qualités distinctives du Dictionnaire. » Bulletin trimestriel faisant suite à cet ouvrage. Abonnement annuel : 5 fr. TRAITÉ PRATIQUE ET THÉORIQUE DES RADIATIONS HYPOTHÉCAIRES Contenant le développement des principes, l'examen de la jurisprudence, et la discussion des questions controversées; ouvrage faisant suite au Dictionnaire du Notariat, et mis en concordance avec le Journal des Notaires, le Journal des Conservateurs des hypothèques, et plusieurs autres recueils périodiques; par M. Ernest BOULANGER, docteur en droit, rédacteur à l'administration centrale des Domaines. -1 vol. in-8 de 700 pages. Prix, 8 fr. franco. La matière des radiations est l'une des plus importantes du droit hypothécaire : aucune surtout n'offre plus d'intérêt pratique pour les notaires et les conservateurs. On pouvait donc facilement promettre le succès à un livre présentant, sous une forme attrayante et lucide, le développement complet de la doctrine et de la jurisprudence. Le Traité de M. Boulanger a vite conquis les sympathies du public; les appréciations flatteuses des recueils judiciaires ne lui ont pas manqué. Nous le recommandons particulièrement ici aux employés qui se destinent aux conservations, et qui ont besoin de s'éclairer sur les limites de leur responsabilité ainsi que sur les moyens dé la mettre à l'abri. MANUEL DE LA PERCEPTION DES DROITS DE TIMBRE Par E.-J. DUFRESNE, vérificateur de l'Enregistrement. MANUEL DU SURNUMÉRAIRE DE L'ENREGISTREMENT 5 fr. des domaines et du timbre, par M. FLOUR DE SAINT-GENIS, directeur des Domaines, officier de la Légion d'honneur.- Rédigé sur tes programmes de 1864. Neuvième édition. Ce livre est adopté, depuis 1854, par les comités d'examen. Prix, 7 fr. 35 c. franco. - Adresser, par lettre affranchie, un mandat sur la poste. DU CODE NAPOLÉON CONTENANT L'ANALYSE CRITIQUE DES AUTEURS ET DE LA JURISPRUDENCE COMMENTAIRE-TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DE LA PRESCRIPTION PAR V. MARCADÉ, Ancien avocat à la Cour de Cassation, au Conseil d'État et du Ministère de l'Intérieur, SIXIÈME ÉDITION Augmentée de plusieurs Questions et des Lois et Arrêts récents. La science du droit consiste autant dans Répertoire de MERLIN, V° Novation. TOME DOUZIÈME PARIS DELAMOTTE, ADMINISTRATEUR DU RÉPERTOIRE DE L'ENREGISTREMENT par M. Garnier, 9, RUE CHRISTINE, 9 1867 |