Le droit civil expliqué suivant l'ordre du Code. Des priviléges et hypothèques ou commentaire du titre VI, livre III du Code Civil, Libro 3

Wahlen, 1844 - 480 páginas

ARGENT Voy Monnaie arrêts Préface	5

a précédé la vente 1 Dans le droit	10

ÉCRITURE Quand lécriture estelle substantielle dans	18

MEUBLES En fait de meubles la possession vaut titre	42

CONDITION La vente peut être conditionnelle Des condi tielles 516 Finesse de ses aperçus 855 855	52

CAPACITÉ A quelle époque on doit juger la capacité	56

acquiert par la vente la propriété même	57

VICES RÉDHIBITOIRES Garantie due à cet égard 544 VOLONTÉ Role important que joue la volonté dans le droit	61

GAGISTE Nest tenu de la faute légère 382	238

RESOLUTION DE LA VENTE Quand a lieu ou non de plein SUCCESSION FUTURE Ne peut être vendue 209 Rap	249

sapplique aux matières de commerce	252

mages et intérêts contre celui qui lui a vendu	256

dun usufruit dun bail dune hypothèque non déclarée? victoire sur Dumoulin 66 Ignorance des anciens	264

CONSENTEMENT en matière de vente Règles 13 14 15 daprès les principes du Code civil 263 La cour	291

HOSPICE Capacité pour vendre et acheter 172 Juces Leur incapacité pour acheter dans les ventes pour	310

saisie Explication de cette maxime 926 927 De la Le vendeur doitil livrer avant de toucher le prix	316

EMPRUNTEUR Nest pas tenu de la faute trèslégère 386	79

MERLIN Sa profonde érudition ses défauts 24 Dis	86

DEMEURE Quand lacheteur au poids etc estil en	101

TRANSACTION On ne peut transiger sur les pensions ali cheteur ne lest pas 97 Dans la vente à lessai	108

ESSAI Vente à lessai 105 à	110

MONNAIE Le prix de vente doit consister en argent mon	163

FEMME MARIÉE De sa capacité pour vendre et acheter	168

DOMAINE Sa capacité pour aliéner	173

MORT CIVILE Peut vendre et acheter 2 175 Limita	175

conseil du prodigue 187 Des avoués 188 195	192

NULLITÉ de la vente 194 Nullité de la vente entre	196

CHOSES Susceptibles dêtre vendues 203 à 229	203

POSSESSION Quand lacheteur estil mis en possession pai POUDRE A TIRER Monopole auquel elle est sujette	217

DOMMAGES ET INTÉRÊTS Le vendeur qui a vendu une chose	231

CHOSE DAUTRUI Ne peut être vendue	232

FONDS DE TERRE Que comprend la vente dun fonds	322

la vente dun fonds de commerce	325

CONTENANCE Défaut de contenance dans les ventes dim la vente soit à tant la mesure 529 Soit quelle soit	338

POTHIER contribue à importer la doctrine peu rationnelle dune succession future 249 De laction du prix	348

de Paris 332 note Obscurité dun arrêt de la Avoués Vente au profit des avoués à laudience	354

PÈRE DE FAMILLE bon Sens de ces mots dans le système	371

FORCE MAJEURE Lacheteur avec condition dessai nest	423

légard de la caution? 442 Obligation du vendeur	443

INDIVISIBLE INDIVISIBILITÉ Laction ex empto estelle in LIVRES condamnés Défense den mettre en vente 216	454

ceptionnels dans lesquels ce retrait na pas lieu 1004	472

FORMES De la vente 18 et suiv Le droit se perfec	473

Influence de la bonne foi du vendeur	474

COMMINATOIRE De leffet comminatoire de la clause réso	477

et suiv Voy Résolution	478

Título	Le droit civil expliqué suivant l'ordre du Code. Des priviléges et hypothèques ou commentaire du titre VI, livre III du Code Civil, Libro 3
Autor	Raymond Théodore Troplong
Editor	Wahlen, 1844
Procedencia del original	National Library of the Netherlands
Digitalizado	25 Oct. 2012
Largo	480 páginas

Exportar cita	BiBTeX EndNote RefMan