Le droit civil expliqué suivant l'ordre du Code. De la prescription ou Commentaire du titre XX, du livre III du Code civilWahlen, 1846 - 524 páginas |
Dentro del libro
Resultados 1-5 de 48
Página x
... Justinien abondent en principes et en décisions sur la prescription ; c'est une des matières les plus richement trai- tées dans les collections qui nous restent de ce droit immortel , qui , après des siècles , plane sur le nôtre pour l ...
... Justinien abondent en principes et en décisions sur la prescription ; c'est une des matières les plus richement trai- tées dans les collections qui nous restent de ce droit immortel , qui , après des siècles , plane sur le nôtre pour l ...
Página 8
... Justinien , Inst . de Usucap . [ 7 ] Niebuhr , Hist . rom . , t . 2 , p . 331 et 333 . [ 8 ] Gibbon , t . 8 , p . 266 . [ 9 ] Voy . M. Hugo , Hist . du droit rom . , t . I , p . 137 . [ 10 ] Caïus , Inst . 2 , n . 43 . [ 11 ] Caïus ...
... Justinien , Inst . de Usucap . [ 7 ] Niebuhr , Hist . rom . , t . 2 , p . 331 et 333 . [ 8 ] Gibbon , t . 8 , p . 266 . [ 9 ] Voy . M. Hugo , Hist . du droit rom . , t . I , p . 137 . [ 10 ] Caïus , Inst . 2 , n . 43 . [ 11 ] Caïus ...
Página 9
... Justinien les réunit - il l'un àl'autre , et , donnant la préférence à la pres- cription , comme plus équitable et moins rigou- reuse , il fit disparaître d'anciennes et utiles sub- tilités [ 3 ] . La prescription des immeubles s'obtint ...
... Justinien les réunit - il l'un àl'autre , et , donnant la préférence à la pres- cription , comme plus équitable et moins rigou- reuse , il fit disparaître d'anciennes et utiles sub- tilités [ 3 ] . La prescription des immeubles s'obtint ...
Página 13
... Justinien eut égalé la prescription avec l'usuca- pion , et confondu l'une avec l'autre ces deux manières d'acquérir , la prescription fut élevée au rang des modes d'acquisition qui confèrent le domaine légitime et souverain de la chose ...
... Justinien eut égalé la prescription avec l'usuca- pion , et confondu l'une avec l'autre ces deux manières d'acquérir , la prescription fut élevée au rang des modes d'acquisition qui confèrent le domaine légitime et souverain de la chose ...
Página 28
... Justinien a égalé la prescription avec l'usucapion , moyen civil et légitime d'acquérir le domaine , on ne peut énoncer une aussi étrange proposition sans se trouve en conflit avec une prétention équivoque , démentie par des documents ...
... Justinien a égalé la prescription avec l'usucapion , moyen civil et légitime d'acquérir le domaine , on ne peut énoncer une aussi étrange proposition sans se trouve en conflit avec une prétention équivoque , démentie par des documents ...
Otras ediciones - Ver todas
Términos y frases comunes
acquérir acquis actes action actions possessoires animo domini arrérages arrêt article cause chose Code civil communes complainte contrat cour de cassation cour royale coutume créancier cription Cujas d'Argentré Dalloz débiteur décision délai Delvincourt demande demandeur doit Dunod Duranton faculté femme fonds héritiers immeuble imprescriptibles infrà intérêts interruption jouissance juge Junge juris jurisconsultes jurisprudence Justinien l'action l'art l'égard l'héritier l'immeuble l'interruption l'usucapion l'usufruit législateur Locré lois romaines Magnoncourt mari marronnage ment Merlin meubles payer pendant péremption possède posses possesseur possession possessionis possessoire Pothier précaire pres prescription de 10 prescrire prescrit présomption priété principes propriétaire propriété Proudhon public qu'une quæ question quod raison règle renonciation rente Répert res nullius rescision reste serait servitude session seul sion Sirey suiv suprà suspension terres vaines tiers détenteur tion titre Toullier trente ans trentenaire tribunal Ulpien Usucap usufruit vaine pâture Vazeille