Le droit civil expliqué suivant l'ordre du Code. De la prescription ou Commentaire du titre XX, du livre III du Code civilWahlen, 1846 - 524 páginas |
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... Locré , 1. 7. Edit . Tarlier . [ 7 ] Mon comm . de la Vente , t . 2 , n . 685 et 686 . [ 8 ] Comme , par exemple , si j'actionne Titius , pour me payer mille francs qu'il m'a déjà remboursés . L'obligation étant éteinte par le paiement ...
... Locré , 1. 7. Edit . Tarlier . [ 7 ] Mon comm . de la Vente , t . 2 , n . 685 et 686 . [ 8 ] Comme , par exemple , si j'actionne Titius , pour me payer mille francs qu'il m'a déjà remboursés . L'obligation étant éteinte par le paiement ...
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... Locré , t . 8. p , 322 . [ 2 ] Jung . 1. 10 , D. Qui et à quibus manumisso Inst . , S 3 , Qui ex quib . caus . manumitt . Duranton , n . 145-146 . [ 3 ] Voy . Duranton , n . 145 et 147 . [ 4 ] L. 79 , D. de Reg . juris . du parlement de ...
... Locré , t . 8. p , 322 . [ 2 ] Jung . 1. 10 , D. Qui et à quibus manumisso Inst . , S 3 , Qui ex quib . caus . manumitt . Duranton , n . 145-146 . [ 3 ] Voy . Duranton , n . 145 et 147 . [ 4 ] L. 79 , D. de Reg . juris . du parlement de ...
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... ( Locré , sur cet article 2232 ) ; puis , dans la rédaction définitive , on a substitué à ces il agit pour lui - même , sans permission d'un maître qui pourrait le lui retirer . Il n'en est pas ainsi des actes de tolérance et de ...
... ( Locré , sur cet article 2232 ) ; puis , dans la rédaction définitive , on a substitué à ces il agit pour lui - même , sans permission d'un maître qui pourrait le lui retirer . Il n'en est pas ainsi des actes de tolérance et de ...
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... Locré , t . 8 , p . 347 . [ 7 ] Voy . infrà , n . 527 , son opinion . [ 8 ] Merlin , Quest . , vo Triage . Infrà , n . 527 et 547 . Vazeille , n . 62 . [ 9 ] Art . 2243. C. civ . , et 23 , C. de proc . civ . Garnier , Act . Possessoires ...
... Locré , t . 8 , p . 347 . [ 7 ] Voy . infrà , n . 527 , son opinion . [ 8 ] Merlin , Quest . , vo Triage . Infrà , n . 527 et 547 . Vazeille , n . 62 . [ 9 ] Art . 2243. C. civ . , et 23 , C. de proc . civ . Garnier , Act . Possessoires ...
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... Locré , t . 8 , p . 347 . TROPLONG . - PRESCRIPTION . propriétaire . L'artice 2234 , abordant une autre condition de la possession , donne une présomp- tion qui touche à sa continuité . Il est emprunté 15 . à la doctrine des anciens ...
... Locré , t . 8 , p . 347 . TROPLONG . - PRESCRIPTION . propriétaire . L'artice 2234 , abordant une autre condition de la possession , donne une présomp- tion qui touche à sa continuité . Il est emprunté 15 . à la doctrine des anciens ...
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Términos y frases comunes
acquérir acquis actes action actions possessoires animo domini arrérages arrêt article cause chose Code civil communes complainte contrat cour de cassation cour royale coutume créancier cription Cujas d'Argentré Dalloz débiteur décision délai Delvincourt demande demandeur doit Dunod Duranton faculté femme fonds héritiers immeuble imprescriptibles infrà intérêts interruption jouissance juge Junge juris jurisconsultes jurisprudence Justinien l'action l'art l'égard l'héritier l'immeuble l'interruption l'usucapion l'usufruit législateur Locré lois romaines Magnoncourt mari marronnage ment Merlin meubles payer pendant péremption possède posses possesseur possession possessionis possessoire Pothier précaire pres prescription de 10 prescrire prescrit présomption priété principes propriétaire propriété Proudhon public qu'une quæ question quod raison règle renonciation rente Répert res nullius rescision reste serait servitude session seul sion Sirey suiv suprà suspension terres vaines tiers détenteur tion titre Toullier trente ans trentenaire tribunal Ulpien Usucap usufruit vaine pâture Vazeille