Le droit civil expliqué suivant l'ordre du Code. De la prescription ou Commentaire du titre XX, du livre III du Code civilWahlen, 1846 - 524 páginas |
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... Toullier et Duranton . [ 3 ] Sur les Questions de Papinien , lib . 28,1 . 95 , S Naturalis , D. de Solutionibus . [ 4 ] Sur Bretagne , article 273 , de hypothecar . Præs- cript . , n . 22 et suiv . [ 5 ] Répert . , vo Prescription , p ...
... Toullier et Duranton . [ 3 ] Sur les Questions de Papinien , lib . 28,1 . 95 , S Naturalis , D. de Solutionibus . [ 4 ] Sur Bretagne , article 273 , de hypothecar . Præs- cript . , n . 22 et suiv . [ 5 ] Répert . , vo Prescription , p ...
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... Toullier , t . 3 , n . 371 , édit . Tarlier . [ 4 ] Je suis étonné que M. Vazeille conteste le prin- cipe qu'on ne peut cantionner une dette prescrite ( n . 540 ) . Il ne fait pas attention qu'on ne l'applique que lorsque le débiteur n ...
... Toullier , t . 3 , n . 371 , édit . Tarlier . [ 4 ] Je suis étonné que M. Vazeille conteste le prin- cipe qu'on ne peut cantionner une dette prescrite ( n . 540 ) . Il ne fait pas attention qu'on ne l'applique que lorsque le débiteur n ...
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... Toullier , t . 11 , n . 73 , et t . 6 , n . 74 , ad notam . Infrà , n . 55 . [ 3 ] Mais V. Duranton , n . 108 . ] 4 ] Dunod , loc . cit . , p . 110. Pothier , Obligat . , n . 666 . [ 5 ] Javolenus , 1. 14 , D. de Compens . Dunod , part ...
... Toullier , t . 11 , n . 73 , et t . 6 , n . 74 , ad notam . Infrà , n . 55 . [ 3 ] Mais V. Duranton , n . 108 . ] 4 ] Dunod , loc . cit . , p . 110. Pothier , Obligat . , n . 666 . [ 5 ] Javolenus , 1. 14 , D. de Compens . Dunod , part ...
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... Toullier , t . 3 , n . 348 et suiv . [ 6 ] L. 10 , D. Qui et à quib , man . L. 15. D. Que in fraudem . Inst . , Qui ex quibus causis manum . , § 3 , Ducaurroy . [ 7 ] Duranton , t . 6 , n . 572 et suiv . Toullier , t . 3 , [ 8 ] Voy ...
... Toullier , t . 3 , n . 348 et suiv . [ 6 ] L. 10 , D. Qui et à quib , man . L. 15. D. Que in fraudem . Inst . , Qui ex quibus causis manum . , § 3 , Ducaurroy . [ 7 ] Duranton , t . 6 , n . 572 et suiv . Toullier , t . 3 , [ 8 ] Voy ...
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... Toullier , t . 8 , n . 373 et 374 . [ 5 ] Argum . de l'art . 474 , C. de pr . civ . [ 6 ] Comme de raison , Vazeille pense le contraire ; il vent une fraude spéciale , articulée et prouvée , mais Voy . Duranton , n . 150 , et Troplong ...
... Toullier , t . 8 , n . 373 et 374 . [ 5 ] Argum . de l'art . 474 , C. de pr . civ . [ 6 ] Comme de raison , Vazeille pense le contraire ; il vent une fraude spéciale , articulée et prouvée , mais Voy . Duranton , n . 150 , et Troplong ...
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Términos y frases comunes
acquérir acquis actes action actions possessoires animo domini arrérages arrêt article cause chose Code civil communes complainte contrat cour de cassation cour royale coutume créancier cription Cujas d'Argentré Dalloz débiteur décision délai Delvincourt demande demandeur doit Dunod Duranton faculté femme fonds héritiers immeuble imprescriptibles infrà intérêts interruption jouissance juge Junge juris jurisconsultes jurisprudence Justinien l'action l'art l'égard l'héritier l'immeuble l'interruption l'usucapion l'usufruit législateur Locré lois romaines Magnoncourt mari marronnage ment Merlin meubles payer pendant péremption possède posses possesseur possession possessionis possessoire Pothier précaire pres prescription de 10 prescrire prescrit présomption priété principes propriétaire propriété Proudhon public qu'une quæ question quod raison règle renonciation rente Répert res nullius rescision reste serait servitude session seul sion Sirey suiv suprà suspension terres vaines tiers détenteur tion titre Toullier trente ans trentenaire tribunal Ulpien Usucap usufruit vaine pâture Vazeille