Le droit civil expliqué suivant l'ordre du Code. De la prescription ou Commentaire du titre XX, du livre III du Code civilWahlen, 1846 - 524 páginas |
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... possesseur de bonne foi . Voici comment : 9 . - Dans les choses les plus positives , l'homme ne peut résister aux influences des illusions et de l'erreur . Sans être de la force de cet Athénien qui s'imaginait que tous les vais- seaux ...
... possesseur de bonne foi . Voici comment : 9 . - Dans les choses les plus positives , l'homme ne peut résister aux influences des illusions et de l'erreur . Sans être de la force de cet Athénien qui s'imaginait que tous les vais- seaux ...
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... Possesseur paisible , il a > cultivé , amélioré , avec une conscience de son >> droit que votre abandon a consacrée . C'est à >> lui que doit rester la chose : elle a été conso- >> lidée entre ses mains par son titre , par son ...
... Possesseur paisible , il a > cultivé , amélioré , avec une conscience de son >> droit que votre abandon a consacrée . C'est à >> lui que doit rester la chose : elle a été conso- >> lidée entre ses mains par son titre , par son ...
Página 101
... possesseur . Mais c'est mettre les choses bien à l'étroit , et il me paraît difficile de cumuler le temps requis pour prescrire avec le temps requis pour faire sortir la chose du domaine des habi- tans de la commune . La prescription de ...
... possesseur . Mais c'est mettre les choses bien à l'étroit , et il me paraît difficile de cumuler le temps requis pour prescrire avec le temps requis pour faire sortir la chose du domaine des habi- tans de la commune . La prescription de ...
Página 108
... possesseur qui parle du superflu d'une commune susceptible d'augmentation , est censé avoir calculé les chances de l'avenir , qui peu- vent annuler la jouissance du présent ; il a tenu compte des besoins d'une autre époque , et des ...
... possesseur qui parle du superflu d'une commune susceptible d'augmentation , est censé avoir calculé les chances de l'avenir , qui peu- vent annuler la jouissance du présent ; il a tenu compte des besoins d'une autre époque , et des ...
Página 134
... possesseur soit respecté . 217. La possession est tout à la fois le moyen d'acquérir la prescription et le remède contre ses dangers . 218. § Sa définition . Son élément primitif . 219. La possession dont il est question dans ce ...
... possesseur soit respecté . 217. La possession est tout à la fois le moyen d'acquérir la prescription et le remède contre ses dangers . 218. § Sa définition . Son élément primitif . 219. La possession dont il est question dans ce ...
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Términos y frases comunes
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